Informations Légales
Navigation
Dernière mise à jour :
26/09/2025
Mentions Légales
Informations légales obligatoires conformément à la loi française
Éditeur du Site
Raison sociale
Chantier-Direct SAS
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social
10 000 € (dix mille euros)
Siège social
[Adresse du siège social]
[Code postal] [Ville]
France
Identification
RCS : [Ville] [Numéro RCS]
SIRET : [Numéro SIRET]
TVA : FR[XX][XXXXXXXXX]
Directeur de la Publication
Nom : [Nom du directeur de publication]
Qualité : Président de Chantier-Direct SAS
Hébergement
Vercel Inc.
Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site Chantier-Direct (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) ainsi que le site lui-même sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
⚠️ Utilisation autorisée
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Chantier-Direct.
Limitation de Responsabilité
Chantier-Direct s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Chantier-Direct ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
🚫 Exclusions de responsabilité
- • Interruptions temporaires du service pour maintenance
- • Dysfonctionnements techniques indépendants de notre volonté
- • Relations contractuelles entre utilisateurs
- • Contenus publiés par les utilisateurs
Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales :
Email : legal@chantier-direct.fr
Téléphone : +33 (0)1 XX XX XX XX
Courrier :
Service Juridique - Chantier-Direct
[Adresse complète]
© 2025 Chantier-Direct. Tous droits réservés.
En cas de questions sur ces informations légales, contactez-nous à legal@chantier-direct.fr